MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Dénomination sociale : SARL AELYS

Forme juridique : SARL au capital de 10 000,00 €

SIRET : 902 078 534 00010

RCS : 902 078 534 RCS TOULOUSE

Numéro TVA intracommunautaire : FR22902078534

Adresse du siège social : 13 bis, Avenue Léonard de Vinci, 31880 La Salvetat-Saint-Gilles

Adresse e-mail : jp.jonquet@a-elys.com

Directeur de la publication

Nom : Jean-Philippe JONQUET

Qualité : Gérant de la SARL AELYS

Hébergeur du site

Société : Squarespace, Inc.

Adresse : 225 Varick Street, 12th Floor, New York, NY 10014, États-Unis

Site web : www.squarespace.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, bases de données et tout autre contenu) est la propriété exclusive de la SARL AELYS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, intégrale ou partielle, par quelque procédé ou support que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite et préalable de l'éditeur.

Limitation de responsabilité

La SARL AELYS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition et décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données ou tout préjudice de quelque nature que ce soit.

Données personnelles et cookies (RGPD)

Responsable du traitement : Jean-Philippe JONQUET

Les données personnelles collectées via ce site (formulaire de contact, etc.) sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale et ne sont pas transmises à des tiers sans votre consentement.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

→ Droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données
→ Droit à la portabilité et à la limitation du traitement
→ Droit d'opposition

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : jp.jonquet@a-elys.com

En cas de réclamation relative au traitement de vos données personnelles, vous pouvez saisir la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). (www.cnil.fr).

Cookies : Ce site utilise uniquement les cookies strictement nécessaires à son fonctionnement.